1. Informations sur l’éditeur du site
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Nom / Raison sociale : CitroVintage, marque appartenant à PPCOMPUTER SPRL
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Forme juridique : SPRL
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Siège social : Rue des 3 Rois 159, B-1180 Bruxelles, Belgique
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Numéro d’entreprise (BCE) : 0880678737
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Numéro de TVA intracommunautaire : BE0880.678.737
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Téléphone : +32 83 86 02 20
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Adresse e-mail : info@citrovintage.eu
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Responsable de la publication : Piret, Gérant
2. Hébergeur du site
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Nom de l’hébergeur : OVH
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Adresse : 2 rue Kellermann, F-59100 Roubaix, France
3. Propriété intellectuelle
Tout le contenu présent sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de CitroVintage sauf mention contraire.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication est interdite sans l’accord écrit préalable de CitroVintage.
4. Responsabilité
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des interruptions ou dysfonctionnements du site,
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des pertes de données,
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de tout dommage résultant de l’utilisation du site ou de services liés.
5. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation belge, CitroVintage & PPCOMPUTER SPRL s’engage à protéger les données personnelles de ses clients.
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Responsable du traitement : PPCOMPUTER SPRL
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Les données collectées (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone, informations de paiement, etc.) sont utilisées pour la gestion des commandes, livraisons et relation client.
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge.
En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Bruxelles.